Quelle participation des citoyens voulons-nous dans notre collectivité ?

 

par Marie-Pierre BARRIERE

 

La question qui sous-tend la restructuration de la gestion des centres sociaux de la ville de Châlons en Champagne est bien celle-ci : quelle participation des citoyens voulons-nous dans notre ville?

L’enjeu de la municipalisation des centres sociaux serait fonctionnel

Tel que le prévoit le projet, leur gestion sera assurée à l’avenir par une régie personnalisée dotée d’un budget distinct de celui de la ville et d’un conseil d’administration dont les membres sont désignés par le conseil municipal.

Aujourd’hui, les centres sociaux sont gérés par leurs adhérents qui, réunis en assemblée générale votent les grandes orientations et prennent les décisions dont ils confient l’exécution au conseil d’administration.

Qu’est-ce qui détermine la ville à agir de la sorte ?

-    Première raison : Les dysfonctionnements du Centre Social Emile Schmit

On a dû nommer en janvier 2009 pour ce Centre social un administrateur provisoire en remplacement d’un conseil d’administration en grande partie démissionnaire. La situation préoccupante s’est encore aggravée avec la suspension de l’agrément de la Caisse d’Allocation Familiale qui consistait en un accompagnement financier des activités proposées par le Centre.

Mais les adhérents n’ont jamais été réunis en AG pour être consultés sur le devenir du CSC et prendre leurs responsabilités sur ce sujet. Le courrier de M. Campagnolo, administrateur et trésorier du CSC Schmit, à Alain Goze qui avait interpellé en juillet le conseil municipal à ce sujet, est particulièrement éclairant du mépris dans lequel on a tenu les adhérents : « Fallait-il imposer cette situation paroxystique à l’Assemblée Générale ? Dans un sursaut démocratique d’unanimité, la sagesse des administrateurs l’a emporté et nous nous félicitons du travail effectué jusqu’à ce jour par l’administrateur provisoire… » nommé par la ville. Le propos d’A. Goze n’était bien sûr pas de mettre en cause le travail fourni par qui que ce soit mais de rappeler les règles de fonctionnement de la structure associative au respect desquelles on a manifestement préféré le calme d’une gestion sans vague…

- Deuxième raison : La ville reproche aux associations qui gèrent les centres sociaux châlonnais de ne pas pouvoir-vouloir travailler ensemble.

Elisa Schajer dans un article de l’Union du 1er octobre s’exprime ainsi : « Cela fait un moment que nous tentons de les faire travailler ensemble et là, brutalement, ils sont prêts à le faire, alors que nous proposons la mise en place d'une nouvelle structure de gestion. Est-ce que je peux y attacher de la valeur ? »

Or, cela fait plusieurs mois que les associations réfléchissent à la possibilité de créer une association de gestion commune dans le cadre du renouvellement de contrat avec la CAF…

Ensuite, on peut objecter à Mme Schajer que la « mutualisation »  telle que la comprend la ville manque quelque peu d’ambition puisqu'elle consiste de façon limitée au seul rapprochement fonctionnel des CSC Vallée St Pierre et Schmit, sans doute pour remédier aux problèmes financiers et techniques que rencontre le deuxième et  à la probable diminution d'activité du premier avec la disparition programmée du quartier de la Vallée St Pierre dans sa configuration actuelle. A l'opposé, les présidents et directeurs de Centres Sociaux souhaiteraient, quant à eux créer une véritable synergie entre les quatre structures dont les quatre CA seraient remplacés par un CA unique auquel on adjoindrait localement des Conseils d'usagers

D’autre part, il semble bien que ce que cache la volonté de la ville de reprendre en main la gestion des centres sociaux soit d’un autre ordre que la seule possibilité d'une meilleure « mutualisation ». En effet, lors de la réunion du 8 septembre du conseil d’administration du CSC Vallée St Pierre le conseil d’administration a affirmé que la mutualisation telle que la concevaient les différents directeurs et présidents de CSC prêts à s'associer était de leur point de vue « un outil de communication permettant de consolider la parole associative vis-à-vis de l’Etat ou des collectivités locales. » Et il serait malhonnête de ne pas le reconnaître : dans le contexte d’une ville où la démocratie participative ne fonctionne pas, où les instances de participation que sont les conseils de quartier ne sont consacrées qu’à diffuser de l’information auprès des habitants comme on l’a vu encore récemment le premier lundi d’octobre avec l’analyse de la thermographie aérienne, les associations de gestion des Centres Sociaux et Culturels peuvent effectivement être considérées comme des contre-pouvoirs, de potentielles opposantes, des empêcheuses de marcher droit, en tout cas des organes inefficaces eu égard à une volonté de rentabilité de la gestion publique… Face à ce risque, la ville, prisonnière de sa conception UMP du pouvoir, verrouille... Bien à tort, selon nous!

-    Troisième raison : « C’est pour le bien de la population »

Elisa Schajer affirme avoir les mêmes objectifs que les trois directeur de centres sociaux de Châlons : transversalité, mutualisation, efficacité, « que les personnels travaillent ensemble et  que les adhérents se rencontrent davantage sur des actions dynamiques ». C’est louable ! Mais pourquoi dans ce cas, vouloir créer une structure directement régie par la municipalité et retirer aux adhérents des quartiers, plus nombreux répartis sur quatre antennes que concentrés dans une seule, les décisions et la responsabilité du fonctionnement de ces centres ? La ville paye, elle peut être ambitieuse, dit-elle en substance ! Evidemment ! Nous ne pouvons la contredire sur ce point. Mais en quoi, les habitants d’un quartier ne pourraient pas être eux-mêmes en mesure de formuler et de réaliser des ambitions pour leur quartier ?

L’enjeu de la municipalisation des centres sociaux est politique

De quel « bien » parle Mme Schajer ?

Nous pensons à l’inverse que plus on associe les habitants au sein d’organismes soutenus par la municipalité, plus la démocratie avance et plus progresse la conscience du citoyen, le plus grand des biens à préserver, entretenir et faire grandir quand on est élu d’une collectivité locale.
Car si nous posons à nouveau la question qui constitue le titre de cet article, nous voyons bien en quoi la réponse de la municipalité actuelle diffère de celle que La Nouvelle Force Pour Châlons avait construite au travers de l’élaboration de son programme pour les dernières élections municipales.

Envisager la participation des citoyens sous l’angle de la consommation de services dans l’intérêt du châlonnais qui se voit dispenser une prestation comme une autre au Centre Social et Culturel de son quartier n’est pas notre conception d'une réelle participation. Nous souhaitons, à l’opposé de cette vision réductrice et infantilisante car elle ne fait pas confiance, que soit véritablement reconnu dans notre ville le rôle des citoyens acteurs et décideurs à qui on confie une part conséquente de l’animation de la vie sociale de leur quartier, notamment grâce aux associations de gestion des Centres Sociaux et Culturels qui ont un pouvoir et des compétences en la matière.

Et si Mme Schajer a quelque chose à reprocher à l’actuelle gestion des CSC et déplore le manque d’investissement des adhérents, c’est à elle et à l’ensemble du conseil municipal d’accompagner à la responsabilité les habitants à qui on aura enfin décidé de faire confiance. Cela ne pourra pas se faire dans le cadre d’une régie personnalisée, nous en sommes pour notre part intimement convaincus parce qu’accompagner à la responsabilité ne peut pas consister à reprendre le contrôle dans un organisme centralisé ! « Nous ne voulons pas de cette solution de régie administrative. Nous, on pense collectivement. Nous voulons conserver une version associative. Nous y sommes viscéralement attachés, parce que les gens se sentent davantage concernés. » Et Patrick Bourlon, du CSC Vallée Saint-Pierre d'ajouter : « Si le projet vient de la Ville, les bénévoles se sentiront nettement moins investis… » (propos extrait de l'article de L'Union du 1er octobre)

Dans ce nouveau contexte de municipalisation, quelle place sera faite au service rendu, aux valeurs de dévouement et d'engagement, primordiales dans une société tout entière gouvernée par la notion de profit? Nous laisserons le mot de la fin à Chantal Blot, présidente du CSC Rive Gauche qui dans un autre article tranche ainsi cette question: « Pour ma part, le bénévolat institutionnel n'est plus du bénévolat. Je n'aurai donc plus aucun intérêt à m'investir dans le conseil d'administration si celui-ci est bien évidemment maintenu »

Pour télécharger la lettre que les bureaux des associations ont envoyée aux adhérents:

Lettre aux adhérents des centres sociaux.doc

 

Pour visionner un document powerpoint réalisé par Alain Goze et expliquant les enjeux réels et les conséquences de la création d'une régie personnalisée:

2009-09-26 -Régie personnalisée-MTA 2.ppt

Le débat public du 14 avril sous un autre angle

Par Marie-Pierre BARRIERE

 

 

J'ai proposé à un blog collaboratif animé par Virginie Votier, déléguée départementale du MoDem parisien, un compte-rendu du débat public sur l'Agenda 21 du 14 avril intitulé: L'Agenda 21 local et la révolution démocratique urbaine. L'objet de mon article était bien sûr d'éclairer la dimension participative de l'animation de l'Agenda 21 et de montrer comment il peut servir d'une manière très efficace et à plusieurs titres la démocratie de proximité. Je le mets en lien ici afin que nos fidèles lecteurs puissent en prendre connaissance.

 

http://www.generationsengagees.fr/?p=1955

 

Débats houleux autour du PPP au conseil municipal jeudi soir

Comme le mentionne le journaliste de l’Union David Zanga dans son article du 20 décembre, le PPP a eu du mal à passer jeudi soir au conseil municipal. Mais ne nous trompons pas, et l’Union résume les critiques sans véritablement révéler les nuances, l’opposition n’était pas unanime sur le sujet.

Revenons d’abord à l’origine de la discorde : BBB, dans sa présentation du projet de restructuration du Parc des Expositions souligne que des études comparatives sur les modes de financement ont été réalisées par un cabinet spécialisé et que le contrat de partenariat  public- privé (PPP) a été retenu comme le plus adapté. Il précise également qu’il s’est mis en recherche de subventions et que la somme annoncée de 21 millions d’euros s’élève à présent à 28 et peut-être même 29. Il explique que le PPP est performant du point de vue de l’analyse financière ; il permet une sécurisation des coûts, une externalisation pendant les travaux et pour l’entretien à l’avenir, ce qui n’est pas le cas dans le cadre de la maîtrise d’ouvrage public (qui est l’autre type de contrat possible pour la réalisation d’infrastructures par les collectivités).

D. Vatel s’est alors étonné du fait que le PPP en question ne prenne en charge que les travaux et non la gestion ultérieure ; si l’organisateur actuel, l’UCIA reste en responsabilité, cela n’engendrera-t-il pas des conflits avec les délégataires ?

G. Berthiot dénonce le danger du PPP qui par une association de fonds publics et privés pour la maintenance risque d’aboutir à un désengagement de la ville en diminuant son implication dans les choix publics. Il ajoute que les études d’impact sur l’activité de la ville n’ont pas été suffisamment poussées pour vérifier la nécessité d’un Parc de cette dimension.

A. Goze, quant à lui et à son habitude, conteste la méthode qui n’associe pas l’ensemble des acteurs et des élus et qui n’a pas envisagé avec objectivité toutes les possibilités de financement, une option étant manifestement privilégiée sur les autres dès le départ. En effet, le cabinet chargé de l’étude n’a pu étudier que deux propositions (PPP et MOP) sur les quatre possibles et la conclusion de la comparaison lui semble tendancieuse car la seule différence entre les deux types de contrats concerne le pourcentage de risques liés au surcoût possible des travaux. Comment un privé n’aurait-il pas le même risque de défaillance d’entreprise que le public ? Il reconnaît néanmoins qu’il n’y a pas d’autre solution que le PPP étant donnée l’énormité de la somme engagée. Le loyer du Parc s’élèvera donc à 2,8 millions d’euros sur 30 ans plus la charge des travaux d’entretien qui seront effectués par le prestataire privé mais qui seront répercutés dans les loyers. A. Goze pose également le problème de l’exploitation et de sa rentabilité qui reste hypothétique sauf à démultiplier l’activité commerciale de la ville dans un contexte peu favorable. Il suggère de redimensionner le projet à l’échelle de l’agglomération et remarque que les associations qui aujourd’hui bénéficient de la mise à disposition du Parc ne pourront sans doute plus se le permettre demain lorsque les coûts de location auront explosé. Il finit par proposer un amendement réclamant la suspension et une nouvelle étude de réalisation du projet.

On voit bien que dans cette première discussion l’opposition au projet en tant que tel se double d’une critique du mode de financement retenu, celui du PPP. C’est d’ailleurs sur ce point que sont résumées ci-dessous les explications de la majorité.

BBB s’est empressé avec jubilation d’indiquer à G. Berthiot que M. Baty, socialiste, président du conseil régional, financeur du projet, avait lui-même suggéré lors de l’inauguration de la première tranche du Bd périphérique, que le PPP était la formule la mieux adaptée pour la réalisation de travaux de cette ampleur. Il a demandé avec gourmandise à M. Berthiot s’il voterait lui-même la subvention du conseil régional avant d’enfoncer le clou avec la référence suprême à Martine Aubry qui fait elle-même du PPP à Lille avec la bénédiction de certaines élues communistes, d’ailleurs. Quand on peut enfoncer deux clous d’un coup !

G. Lebas s’est alors longuement expliqué sur le choix du PPP : la complexité technique du dossier le justifie. Au départ, l’avantage était à la maîtrise d’ouvrage public en terme de coûts mais c’était avant l’évaluation des risques… Il s’avère que les risques liés à la difficulté de construire sont beaucoup plus élevés dans le cas d’une MOP (il donne l’exemple de la piscine Vauban qui devait coûter 500 000 euros et a fini par monter à 3 millions d’euros à cause des défaillances d’entreprises et des dépassements de délais). Pour le Parc des Expos, tout retard signifie une perte de recettes, l’entreprise signataire du PPP s’engage à ne pas dépasser d’un mois le délai de fin des travaux. Au final les coûts comparés des deux formules s’élève à 49 millions pour la MOP et à 47 millions pour le PPP. Les rendez-vous avec des partenaires potentiels sont déjà inscrits à l’agenda, 6 ou 7 offres de partenaires privés sont déjà dénombrées, les demandeurs se bousculent au portillon…

M. Peltier précise pour revenir à certaines questions antérieures de l’opposition qu’un cabinet d’études a consulté tous les acteurs économiques au cours du dernier mandat et que la nécessité de ce Parc est avérée. Pour justifier le PPP, il donne l’exemple de l’hôpital de Ste Ménéhould qui a été ouvert à échéance fixée grâce au PPP et dont le cahier des charges en terme d’engagements financiers et de procédures a été correctement rempli. Il s’exclame en direction de M. Berthiot qui avait peur que le marché ne soit accordé qu’à une grosse multinationale et non à une entreprise locale, que certaines entreprise locale ont une dimension nationale et qu’il faut laisser le travail s’injecter et les gens entreprendre…

A. Goze expose alors de nouveaux arguments : il n’a jamais remis en cause la nécessité d’une restructuration ni d’une réhabilitation, ce sont la localisation et les dimensions du bâtiment qui le laissent dubitatif, certaines activités (théâtre, cinéma, concert polyphonique) ne pourront pas être pas être réalisées dans ce Parc, ce qui en limitera la polyvalence malgré le coût élevé de la structure. De même, ce n’est pas le PPP qui suscite ses critiques, c’est la démarche d’études qui l’étonne notamment sur le point de l’évaluation des risques. Il pose à nouveau la question de la gestion des flux de circulation autour de ce Parc et craint un réel surcoût lié à la non prise en compte de ce genre de contraintes annexes.

M. Doucet explique que le raisonnement de l’opposition a été jusqu’ici lacunaire car le Parc actuel a des coûts qui ne sont pas négligeables et qui disparaîtront dans les prochains budgets, ce dont les calculs du loyer ne tiennent pas compte. Il reproche à A. Goze de na pas savoir lire… Le privé ne peut en effet pas répercuter les surcoûts liés à la défaillance d’entreprise sur la collectivité car il est tenu par le prix annoncé : c’est lui qui supporte la différence et non la personne privée, c’est bien là la grande différence entre la MOP et le PPP. Il ajoute qu’actuellement les recettes du Parc couvrent l’ensemble des coûts de fonctionnement et qu’à l’avenir on peut imaginer que les recettes de fonctionnement seront bien supérieures.

M. Lebas conclut les débats en expliquant que les frais de loyers ne seront pas portés dans la section fonctionnement puisqu’il s’agira de frais financiers et remboursement de capital à placer au rang des investissements. Selon lui, le dossier est complexe et il a été mené avec beaucoup de rigueur, la municipalité s’est fait aider dans toutes ses démarches par un cabinet qui va continuer à travailler avec elle.

A. Goze propose alors la lecture de son amendement rejeté avec sept voix pour (PS,PC) et le projet de PPP est approuvé par la majorité municipale. Le maire ayant refusé le vote à bulletin secret, il n'a pas permis que s'expriment des oppositions dans la majorité...

Amendement déposé par Alain GOZE conseiller municipal liste La Nouvelle Force Pour Châlons

Après avoir analysé l’étude financière et juridique réalisée pour vérifier la faisabilité du partenariat public-privé et pris note en conclusion de cette étude que sur la base d’un apport de 21M€ en financement public, collecté par la Ville de Châlons-en-Champagne, il est prévu que la Ville, à la livraison de l’équipement,  paiera sur une durée de 30 ans un loyer d’un montant de plus de 2 800 000€,
le conseil municipal décide :

-    de retirer ce projet de délibération,
-    de stopper le programme de l’opération de rénovation et d’extension voté le 25 janvier 2007,
-    de le retravailler,

afin de redimensionner ce programme en fonction des besoins réels et des moyens financiers de la Ville de Châlons-en-Champagne qui à ce jour ne peut pas faire face à un tel investissement qui est de nature à déstructurer durablement son budget et ses grands équilibres financiers.

La démocratie locale existe, nous l'avons rencontrée!

Cette semaine, Pierre Dellon, Alain Goze et Patrick Bourlon ont rencontré une quarantaine d'habitants du quartier du Mont Héry sur la sollicitation de l'association qui réunit certains d'entre eux. Il était question ce soir-là de débattre des questions et des inquiétudes soulevées par l'aménagement du quartier Mont Héry Est et par l'accueil de 300 nouveaux élèves l'an prochain au lycée St  Vincent de Paul, accueil qui risque de poser des problèmes de circulation.



Le sujet n'est pas ici de restituer la teneur des propos qui se sont tenus lors de cette réunion.

Nous voulons simplement nous réjouir qu'à Châlons, soit prises des initiatives de cette nature qui font vivre la démocratie locale. A chaque fois que des habitants s'organisent en réseaux et fédèrent leurs intérêts, la démocratie gagne...

A ce titre, l'association des habitants du quartier du Mont Héry aurait sans doute beaucoup à apprendre à la municipalité châlonnaise en terme d'organisation de conseils de quartier. En effet, ces conseils s'organisent selon une dynamique verticale qui consiste davantage à exposer et expliquer qu'à consulter.

Or, si les habitants des quartiers veulent prendre des initiatives et réaliser des projets, ils ont besoin d'information que seuls les élus peuvent leur apporter. C'est peut-être cela  se mettre au service des habitants. Non pas écouter leurs doléances légitimes pour se contenter ici ou là de repeindre un passage piétons ou d'implanter un poteau, mais susciter leurs initiatives et encourager leurs projets par une information claire sur les compétences des collectivités et la responsabilité propre des habitants.

Al'issue de cette réunion, l'association des habitants du Mont Héry a été reçue et entendue par la commission municipale chargée de la voierie et de la circulation, et nous sommes heureux de leur avoir servi de passerelle. Nous nous mettons à la disposition des autres amicales ou associations de quartier pour leur fournir les informations dont elles pourraient, elles aussi, avoir besoin.